Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Feuille Raphaëloise ST R Boulouris Centre Ville Valescure Le Dramont Anthéor Le Trayas Agay 2018
Monsieur Georges PASSAYS

Numéro de dépôt :
4459007
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
La Feuille Raphaëloise ST R Boulouris Centre Ville Valescure Le Dramont Anthéor Le Trayas Agay 2018 de Georges PASSAYS

Présentation de la marque La Feuille Raphaëloise ST R Boulouris Centre Ville Valescure Le Dramont Anthéor Le Trayas Agay 2018

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur Georges PASSAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Feuille Raphaëloise ST R Boulouris Centre Ville Valescure Le Dramont Anthéor Le Trayas Agay 2018 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Georges PASSAYS domicilié(e) 68 Boulevard Ampère - 83700 - Saint-Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges PASSAYS domicilié(e) 68 Boulevard Ampère - 83700 - Saint-Raphaël - France.

La marque La Feuille Raphaëloise ST R Boulouris Centre Ville Valescure Le Dramont Anthéor Le Trayas Agay 2018 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Feuille Raphaëloise ST R Boulouris Centre Ville Valescure Le Dramont Anthéor Le Trayas Agay 2018 arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.


Monsieur Georges PASSAYS - 68 Boulevard Ampère - 83700 - Saint-Raphaël - France


Monsieur Georges PASSAYS - 68 Boulevard Ampère - 83700 - Saint-Raphaël - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.