Marque expirée - Marque en non vigueur
ORSOFT
Numéro de dépôt :
3474703
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/01/2017
Présentation de la marque ORSOFT
Déposée le 12 janvier 2007 par Georges Nowak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ORSOFT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSOFT est expirée depuis le 12 janvier 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08