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Marques déposées par monsieur Georges MOREL
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INTER GATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER GATEAUX
Monsieur Georges MOREL, né le 10 mars 1947 à BESANCON, de nationalité française, demeurant à MAMIROLLE (25660), 3, rue du 6 septembre.

Numéro de dépôt :
1248791
Date de dépôt :
22/09/1983
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/09/1993
INTER GATEAUX de Georges MOREL

Présentation de la marque INTER GATEAUX

Déposée le 22 septembre 1983 par monsieur Georges MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « INTER GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges MOREL - France.

La marque INTER GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER GATEAUX est expirée depuis le 22 septembre 1993.


Monsieur Georges MOREL, né le 10 mars 1947 à BESANCON, de nationalité française, demeurant à MAMIROLLE (25660), 3, rue du 6 septembre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Patisseries, Gâteaux.