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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES MONIN
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QUALITEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITEA
GEORGES MONIN S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96607508
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026

Présentation de la marque QUALITEA

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES MONIN domicilié(e) 3 rue Georges Monin - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 721 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITEA arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

GEORGES MONIN a également déposé les autres marques suivantes : PERE CONSTANT , KED , RHUM DE L'ENCLOS DES CAPUCINS , DOUCHKA , LE MARGUILLIER , MELANIE SAVOIR , CALMAYOR , GLEN GEORGE'S , CAVALLERO BLANCO , FRUITAFORM


GEORGES MONIN S.A.S., Société par actions simplifiée - 3 rue Georges Monin - 18000 - BOURGES - France - SIREN 573721370


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299220 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605719 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 29 janvier 2018 - Changement d'adresse n°716018 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélase, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fuits, sirops

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.