Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur GEORGES Michel

Numéro de dépôt :
3123645
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2011
Marque figurative de GEORGES Michel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 octobre 2001 par monsieur GEORGES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est monsieur GEORGES Michel domicilié(e) 3, rue de Hongrie, 57970 YUTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123645.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 octobre 2011.

GEORGES Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLATION NOUVELLE GENERATION , STABI-THERMO ISOMETAL , THERMOPHONIE , MADATAFITA ONG


Monsieur GEORGES Michel - 3, rue de Hongrie, 57970 YUTZ - France


TMARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; joints ; mastics pour joints ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres de verre et laine de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; isolants pour câbles ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus, bandes, feuilles métalliques et peintures isolants ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; matériaux d'isolation phonique et/ou thermique pour le bâtiment et l'industrie. Charpentes ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; revêtements de mur non métalliques (construction) ; fenêtres non métalliques ; volets non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.