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Marques déposées par monsieur Georges MERLET
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FRANCOISE DE FOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE DE FOIX
Monsieur Georges MERLET

Numéro de dépôt :
1208830
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992
FRANCOISE DE FOIX de Georges MERLET

Présentation de la marque FRANCOISE DE FOIX

Déposée le 9 juillet 1982 par monsieur Georges MERLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOISE DE FOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges MERLET domicilié(e) 6, rue A. Briand, 44110 CHATEAUBRIANT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque FRANCOISE DE FOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE DE FOIX est expirée depuis le 9 juillet 1992.


Monsieur Georges MERLET - 6, rue A. Briand, 44110 CHATEAUBRIANT. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, chocolats, bonbons au chocolat, entremets, glaces et sorbets, desserts glacés, miel, levure, poudre pour faire lever.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.