Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VAL
M. Georges (Maurice)

Numéro de dépôt :
968435
Date de dépôt :
24/09/1976
Lieu de dépôt :
Tulle

Présentation de la marque DE VAL

Déposée le 24 septembre 1976 par monsieur Georges (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tulle), la marque française « DE VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges (Maurice domicilié(e) 6, avenue de la Gare, Bort-les-Orgues (Corrèze) $Mlle Georges (Mireille), Les Estrades, Lanobre (Cantal). - France.

La marque DE VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DE VAL est expirée depuis le 24 septembre 1986.

Georges (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOR , CLARYL , COUPE DOR , PLANEZE , DES VOLCANS , DES ORGUES , CLAIRGAY , SAINT JEROME


M. Georges (Maurice) - 6, avenue de la Gare, Bort-les-Orgues (Corrèze) $Mlle Georges (Mireille), Les Estrades, Lanobre (Cantal). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

Liqueurs, spiritueux et produits de confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.