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Marques déposées par monsieur Georges (Maurice) et Mme Georges (Mireille
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DE VAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VAL
M. Georges (Maurice) et Mme Georges (Mireille, Josette)

Numéro de dépôt :
965298
Date de dépôt :
28/12/1972
Lieu de dépôt :
Tulle

Présentation de la marque DE VAL

Déposée le 28 décembre 1972 par monsieur Georges (Maurice) et Mme Georges (Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tulle), la marque française « DE VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges (Maurice) et Mme Georges (Mireille domicilié(e) 6, avenue de la Gare, Bort-les-Orgues (Corrèze). - France.

La marque DE VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque DE VAL est expirée depuis le 28 décembre 1982.


M. Georges (Maurice) et Mme Georges (Mireille, Josette) - 6, avenue de la Gare, Bort-les-Orgues (Corrèze). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Liqueurs, spiritueux, à l'exclusion des eaux-de-vie;bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, glaces comestibles, miel, pâtisserie, produits de confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.