Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAN-POT
M. Georges LEYENDECKER

Numéro de dépôt :
4206912
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2025
CLEAN-POT de Georges LEYENDECKER

Présentation de la marque CLEAN-POT

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par monsieur Georges LEYENDECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN-POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Georges LEYENDECKER domicilié(e) 19 Boulevard GEORGES - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges LEYENDECKER domicilié(e) 19 Boulevard GEORGES - 83000 - TOULON - France.

La marque CLEAN-POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN-POT arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.


M. Georges LEYENDECKER - 19 Boulevard GEORGES - 83000 - TOULON - France


M. Georges LEYENDECKER - 19 Boulevard GEORGES - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Papier carton et matières plastiques d'emballage pour pot de fleur et fermeture de pot. Matières plastiques mi-ouvrées dont film plastique souple pour pot de fleur et fermeture de pot. Tissus et produits textiles naturels ou artificiels, tissés ou non tissés pour pot de fleur et fermeture de pot ;

Papier carton et matières plastiques d'emballage pour pot de fleur et fermeture de pot. Matières plastiques mi-ouvrées dont film plastique souple pour pot de fleur et fermeture de pot. Tissus et produits textiles naturels ou artificiels, tissés ou non tissés pour pot de fleur et fermeture de pot ;

Papier carton et matières plastiques d'emballage pour pot de fleur et fermeture de pot. Matières plastiques mi-ouvrées dont film plastique souple pour pot de fleur et fermeture de pot. Tissus et produits textiles naturels ou artificiels, tissés ou non tissés pour pot de fleur et fermeture de pot.