Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENUE DE SOIREE
Georges LEVEQUE

Numéro de dépôt :
1488530
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
06/09/1998

Présentation de la marque TENUE DE SOIREE

Déposée le 6 septembre 1988 par Georges LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « TENUE DE SOIREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Georges LEVEQUE, domicilié(e) Ferme du Lotérot, 14240 CAHAGNES. - France.

La marque TENUE DE SOIREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENUE DE SOIREE est expirée depuis le 6 septembre 1998.

Georges LEVEQUE a également déposé les autres marques suivantes : DRAKKING , Pastis Normand , AAIF


Georges LEVEQUE - Ferme du Lotérot, 14240 CAHAGNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Toutes boissons alcoolisées et non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.