Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VEGETAX
Numéro de dépôt :
1026707
Date de dépôt :
27/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Montpellier
Présentation de la marque VEGETAX
Déposée le 27 mai 1977 par monsieur GEORGES LETELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Montpellier), la marque française « VEGETAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VEGETAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VEGETAX est expirée depuis le 27 mai 1987.
GEORGES LETELLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014