Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VOLANT
Numéro de dépôt :
1569101
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2000
Présentation de la marque LE VOLANT
Déposée le 9 janvier 1990 par monsieur Georges HOUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VOLANT est expirée depuis le 9 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24