Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAUSSMANN
Numéro de dépôt :
1120638
Date de dépôt :
24/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HAUSSMANN
Déposée le 24 janvier 1980 par monsieur Georges HILLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HAUSSMANN est expirée depuis le 24 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033