Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.E.R. ESKUA (Tennis Eskua Room)
Numéro de dépôt :
1328312
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1995
Présentation de la marque T.E.R. ESKUA (Tennis Eskua Room)
Déposée le 25 octobre 1985 par Georges HENNEBUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.E.R. ESKUA (Tennis Eskua Room) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T.E.R. ESKUA (Tennis Eskua Room) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.E.R. ESKUA (Tennis Eskua Room) est expirée depuis le 25 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14