Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REINETTE
Georges HAEMMERLIN

Numéro de dépôt :
1007472
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA REINETTE

Déposée le 9 décembre 1976 par Georges HAEMMERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA REINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Georges HAEMMERLIN domicilié(e) (S.A.), MONSWILLER 67700 SAVERNE. - France.

La marque LA REINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA REINETTE est expirée depuis le 9 décembre 1986.

Georges HAEMMERLIN a également déposé les autres marques suivantes : KOKIL , CASTOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CULBUTANTE , HAEMMERLIN , LA GIRAFE , HAEMMERLIN , LA CHINOISE , GEORGES HAEMMERLIN


Georges HAEMMERLIN - (S.A.), MONSWILLER 67700 SAVERNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Des brouettes et charrettes en tous genres.