Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COLLEGIALE"
Monsieur Georges GIMENO

Numéro de dépôt :
94538117
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque "COLLEGIALE"

Déposée le 23 septembre 1994 par monsieur Georges GIMENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "COLLEGIALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est monsieur Georges GIMENO domicilié(e) 4, Résidence Clairefontaines, 84210 PERNES LES FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GIMENO Georges - France.

La marque "COLLEGIALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COLLEGIALE" est expirée depuis le 23 septembre 2004.


Monsieur Georges GIMENO - 4, Résidence Clairefontaines, 84210 PERNES LES FONTAINES - France


Monsieur GIMENO Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231074 - Publication au BOPI 1997-01-14

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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