"COLLEGIALE"
Présentation de la marque "COLLEGIALE"
Déposée le 23 septembre 1994 par monsieur Georges GIMENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "COLLEGIALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "COLLEGIALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COLLEGIALE" est expirée depuis le 23 septembre 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231074 - Publication au BOPI 1997-01-14
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44