Déposée le 15 mars 2012 par monsieur GEORGES GAUTHIER et monsieur GILLES CASAMITJANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOUTI FROUTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Les déposants sont monsieur GEORGES GAUTHIER domicilié(e) 37 RUE DES FOSSES - 78550 - HOUDAN - France et monsieur GILLES CASAMITJANA domicilié(e) 20 RUE DE L'ARDUSSON - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES CASAMITJANA domicilié(e) 20 RUE DE L'ARDUSSON - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France.
La marque TOUTI FROUTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTI FROUTI est expirée depuis le 15 mars 2022.
M. GEORGES GAUTHIER - 37 RUE DES FOSSES - 78550 - HOUDAN - France
M. GILLES CASAMITJANA - 20 RUE DE L'ARDUSSON - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France
M. GILLES CASAMITJANA - 20 RUE DE L'ARDUSSON - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.
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