Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSVISION
M. GEORGES GASTAUD

Numéro de dépôt :
4389839
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
POSVISION de GEORGES GASTAUD

Présentation de la marque POSVISION

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par monsieur GEORGES GASTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur GEORGES GASTAUD domicilié(e) 158 CHE DE LA ROUGUIERE, 064800 LA COLLE-SUR-LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGES GASTAUD domicilié(e) 158 CHE DE LA ROUGUIERE - 06480 - LA COLLE-SUR-LOUP - France.

La marque POSVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSVISION arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

GEORGES GASTAUD a également déposé les autres marques suivantes : PosVision , VEGEO BE PRESENT , LightSens Technology


M. GEORGES GASTAUD - 158 CHE DE LA ROUGUIERE, 064800 LA COLLE-SUR-LOUP - France


M. GEORGES GASTAUD - 158 CHE DE LA ROUGUIERE - 06480 - LA COLLE-SUR-LOUP - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés).