Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. FRANSAC
GEORGES FRANSAC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1521579
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
29/11/1998
G. FRANSAC de GEORGES FRANSAC

Présentation de la marque G. FRANSAC

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « G. FRANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC domicilié(e) Domaine des Forges - CHERMIGNAC, 17460 THENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ROULLET - France.

La marque G. FRANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. FRANSAC est expirée depuis le 29 novembre 1998.

GEORGES FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PASSION , GEORGES FRANSAC , G. FRANSAC , FINORANGE LIQUEUR NAPOLEON D'ORANGE AU COGNAC , FLEUR DE PASSION


GEORGES FRANSAC (S.A.R.L.) - Domaine des Forges - CHERMIGNAC, 17460 THENAC - France


M. Georges ROULLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Cognac