G. FRANSAC
Présentation de la marque G. FRANSAC
Déposée le 29 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « G. FRANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque G. FRANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521579.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. FRANSAC est expirée depuis le 29 novembre 1998.
GEORGES FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36