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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC
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G. FRANSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. FRANSAC
SARL GEORGES FRANSAC, Domaine des Forges, CHERMIGNAC, 17460 THENAC.

Numéro de dépôt :
1283401
Date de dépôt :
16/08/1984
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
16/08/1994
G. FRANSAC de GEORGES FRANSAC

Présentation de la marque G. FRANSAC

Déposée le 16 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « G. FRANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROULLET Georges. - France.

La marque G. FRANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. FRANSAC est expirée depuis le 16 août 1994.

GEORGES FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PASSION , GEORGES FRANSAC , FINORANGE LIQUEUR NAPOLEON D'ORANGE AU COGNAC , FLEUR DE PASSION , G. FRANSAC


SARL GEORGES FRANSAC, Domaine des Forges, CHERMIGNAC, 17460 THENAC. - France


M. ROULLET Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Cognac.