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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georges FRANSAC
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FLEUR DE PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PASSION
SARL Georges FRANSAC, Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC.

Numéro de dépôt :
1306609
Date de dépôt :
10/08/1984
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
10/08/1994
FLEUR DE PASSION de Georges FRANSAC

Présentation de la marque FLEUR DE PASSION

Déposée le 10 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georges FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « FLEUR DE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georges FRANSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges ROULLET. - France.

La marque FLEUR DE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE PASSION est expirée depuis le 10 août 1994.

Georges FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PASSION , GEORGES FRANSAC , G. FRANSAC , FINORANGE LIQUEUR NAPOLEON D'ORANGE AU COGNAC , G. FRANSAC


SARL Georges FRANSAC, Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC. - France


Monsieur Georges ROULLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Cognac, liqueur, vin, pineau, brandy.