Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOLEILS DE LA MER
Georges FORESTIER

Numéro de dépôt :
3169142
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
LES SOLEILS DE LA MER de Georges FORESTIER

Présentation de la marque LES SOLEILS DE LA MER

Déposée le 10 juin 2002 par Georges FORESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SOLEILS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est Georges FORESTIER domicilié(e) 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges FORESTIER domicilié(e) 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France.

La marque LES SOLEILS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLEILS DE LA MER est expirée depuis le 10 juin 2012.

Georges FORESTIER a également déposé les autres marques suivantes : DESENSILIUM « SOLEIL DE LA NATURE » , LES SOLEILS DE LA NATURE , BRONCHONIUM , TRANSAXANIUM « SOLEIL DE LA NATURE »


Georges FORESTIER - 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France


Georges FORESTIER - 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Complément alimentaire de plantes séchées de céréales, de levures

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.