Déposée le 10 juin 2002 par Georges FORESTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES SOLEILS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est Georges FORESTIER domicilié(e) 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges FORESTIER domicilié(e) 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France.
La marque LES SOLEILS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georges FORESTIER - 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France
Georges FORESTIER - 2, rue des Lilas,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Complément alimentaire de plantes séchées de céréales, de levures
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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