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Marques déposées par Georges FAVROT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Georges FAVROT

Numéro de dépôt :
1171062
Date de dépôt :
22/05/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Marque figurative de Georges FAVROT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mai 1981 par Georges FAVROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Georges FAVROT domicilié(e) 648, rue Loysons de Chastelus, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMITT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171062.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 1991.

Georges FAVROT a également déposé les autres marques suivantes : PETIT DIABLE , PETIT DIABLE


Georges FAVROT - 648, rue Loysons de Chastelus, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. - France


SCHMITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription le 24 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48908 - Publication au BOPI 1990-10-24

Inscription - Transmission de propriété n°126971 - Publication au BOPI

Tabliers d'enfants, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.