Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC'SWEET
Monsieur Georges DILLARD

Numéro de dépôt :
94509802
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque CROC'SWEET

Déposée le 2 mars 1994 par monsieur Georges DILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROC'SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est monsieur Georges DILLARD domicilié(e) Le Bas Saint-Marc, 22400 PLANGUENOUALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque CROC'SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'SWEET est expirée depuis le 2 mars 2004.

Georges DILLARD a également déposé les autres marques suivantes : KATEL , CROC SWEET , LONGU'ESKI , MADOBREIZ , CROC M , LE TREVAREZ , ARREE ESTEREL , PATIS'ARMOR , CREPLINE , PATI BREIZ


Monsieur Georges DILLARD - Le Bas Saint-Marc, 22400 PLANGUENOUALE - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments). Epices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.