Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC SWEET
M. Georges DILLARD, demeurant

Numéro de dépôt :
1522319
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999

Présentation de la marque CROC SWEET

Déposée le 4 avril 1989 par monsieur Georges DILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROC SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges DILLARD domicilié(e) Route de Noyal, 22400 LA POTERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CROC SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC SWEET est expirée depuis le 4 avril 1999.

Georges DILLARD a également déposé les autres marques suivantes : KATEL , LONGU'ESKI , MADOBREIZ , CROC'SWEET , CROC M , LE TREVAREZ , ARREE ESTEREL , PATIS'ARMOR , CREPLINE , PATI BREIZ


M. Georges DILLARD, demeurant - Route de Noyal, 22400 LA POTERIE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.