Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE PETIT PAVE DESSEZ"
Numéro de dépôt :
1262655
Date de dépôt :
26/12/1983
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
26/12/1993
Présentation de la marque "LE PETIT PAVE DESSEZ"
Déposée le 26 décembre 1983 par monsieur Georges DESSEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « "LE PETIT PAVE DESSEZ" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE PETIT PAVE DESSEZ" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE PETIT PAVE DESSEZ" est expirée depuis le 26 décembre 1993.
Georges DESSEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30