Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIC EXPORT TEX
Georges DELMAS

Numéro de dépôt :
3983067
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
TECHNIC EXPORT TEX de Georges DELMAS

Présentation de la marque TECHNIC EXPORT TEX

Déposée le 14 février 2013 par Georges DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TECHNIC EXPORT TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est Georges DELMAS domicilié(e) 6 Avenue du Coq - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise DAVIDEAU domicilié(e) 5 Rue CASSETTE - 75006 - PARIS - France.

La marque TECHNIC EXPORT TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIC EXPORT TEX est expirée depuis le 14 février 2023.

Georges DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : BREAD FOR REFUGEES , Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ , 250HJ


Georges DELMAS - 6 Avenue du Coq - 75009 - PARIS - France


Françoise DAVIDEAU - 5 Rue CASSETTE - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Unités mobiles (machines industrielles) tractées, aéroportées ou héliportées, comportant appareils et ou installations ambulantes et autonomes permettant la fabrication, la cuisson, la distribution du pain sur tout terrain, selon méthode traditionnelle ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Unités mobiles (véhicules) tractées, aéroportées ou héliportées, comportant appareils et ou installations ambulantes et autonomes, permettant la fabrication, la cuisson, la distribution du pain sur tout terrain, selon méthode traditionnelle ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services de boulangerie mobile de campagne tout terrain et autonome apte à la production et à la distribution du pain, en tous lieux.