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Marques déposées par Georges DELMAS
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Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ
Georges DELMAS

Numéro de dépôt :
3983066
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ de Georges DELMAS

Présentation de la marque Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ

Déposée le 14 février 2013 par Georges DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est Georges DELMAS domicilié(e) 6 avenue du Coq - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise DAVIDEAU domicilié(e) 5 rue Cassette - 75006 - PARIS - France.

La marque Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boulangeries mobiles « TEX » 10000 HJ est expirée depuis le 14 février 2023.

Georges DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIC EXPORT TEX , BREAD FOR REFUGEES , 250HJ


Georges DELMAS - 6 avenue du Coq - 75009 - PARIS - France


Françoise DAVIDEAU - 5 rue Cassette - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.