Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR FAROUCHE
GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME tél. 04.70.64.33.34 fax 04.70.64.58.61

Numéro de dépôt :
93472338
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
26/05/2013

Présentation de la marque COEUR FAROUCHE

Déposée le 10 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARDtél. 04.70.64.33.34 fax 04.70.64.58.61 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « COEUR FAROUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARDtél. 04.70.64.33.34 fax 04.70.64.58.61 domicilié(e) MALICORNE,FRANCE (dossier no 2243708) - France.

La marque COEUR FAROUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR FAROUCHE est expirée depuis le 26 mai 2013.


GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME tél. 04.70.64.33.34 fax 04.70.64.58.61 - MALICORNE,FRANCE (dossier no 2243708) - France



Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243708 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers