Déposée le 1 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARTIERS NATURE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) 16 quai de la Mégisserie,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 155 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEORGES DELBARD société anonyme - 16 quai de la Mégisserie,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 572155091
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Bougies et mèches (éclairage).
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Linge de table en papier, aquariums d'appartement.
Mobilier de jardin, coussins, fauteuils, balancelles ; sièges ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Glaces (miroirs), cadres.
Vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium, matériel de nettoyage, vases non en métaux précieux.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et de table (à l'exception de table en papier).
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Fleurs artificielles.
Décorations pour arbres de Noël. (à l'exception des articles d'éclairage).
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