Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
17641
Date de dépôt :
10/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 février 1983 par la Société Anonyme (SA) Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17641.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 1993.
Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25