Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme Georges DELBARD

Numéro de dépôt :
17641
Date de dépôt :
10/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1993
Marque figurative de Georges DELBARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 1983 par la Société Anonyme (SA) Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Georges DELBARD domicilié(e) 16, quai de la Mégisserie, PARIS 1er. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17641.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 1993.

Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


Société Anonyme Georges DELBARD - 16, quai de la Mégisserie, PARIS 1er. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Plantes vivantes et plus spécialement des rosiers.