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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
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JARDIN DE SENTEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIN DE SENTEUR
GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93479122
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque JARDIN DE SENTEUR

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « JARDIN DE SENTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY,FRANCE (dossier no 2245318) - 03600 - France.

La marque JARDIN DE SENTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN DE SENTEUR est expirée depuis le 25 juin 2013.

GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY,FRANCE (dossier no 2245318) - 03600 - France



Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245318 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles