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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
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HENRI MATISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI MATISSE
GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93485233
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
09/09/2013

Présentation de la marque HENRI MATISSE

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « HENRI MATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE (dossier no 2249343) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE (dossier no 2249343) - France.

La marque HENRI MATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRI MATISSE est expirée depuis le 9 septembre 2013.

GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE (dossier no 2249343) - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE (dossier no 2249343) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249343 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, en le limitant aux seuls produits roses et rosiers