Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAINES DELBARD
Numéro de dépôt :
1568211
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
12/12/1999
Présentation de la marque GRAINES DELBARD
Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « GRAINES DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAINES DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES DELBARD est expirée depuis le 12 décembre 1999.
GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24