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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
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DELTECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTECH
GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3443154
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
GTC MONTLUCON
Date d'expiration :
24/07/2016
DELTECH de GEORGES DELBARD

Présentation de la marque DELTECH

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MONTLUCON), la marque française « DELTECH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) 16 QUAI DE LA MEGISSERIE,75054 PARIS - 75054 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEVILLARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTECH est expirée depuis le 24 juillet 2016.

GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - 16 QUAI DE LA MEGISSERIE,75054 PARIS - 75054 - France


GUY DEVILLARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511233 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519705 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 14 décembre 2015 - Concession de licence n°659227 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; outillage de jardin motorisé, débroussailleuses, scies à bois, taille haies, coupe bordures, tronçonneuses.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.