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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
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DELBARD LA PASSION DU JARDIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELBARD LA PASSION DU JARDIN
GEORGES DELBARD société anonyme

Numéro de dépôt :
94514683
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2014

Présentation de la marque DELBARD LA PASSION DU JARDIN

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELBARD LA PASSION DU JARDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) 16, quai de la Mégisserie,75001 PARIS (dossier no 2261255) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 155 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2261255) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELBARD LA PASSION DU JARDIN est expirée depuis le 8 avril 2014.

GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


GEORGES DELBARD société anonyme - 16, quai de la Mégisserie,75001 PARIS (dossier no 2261255) - 75001 - France - SIREN 572155091


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2261255) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2004 n°2261255 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 12 mars 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°388674 - Publication au BOPI 2004-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511233 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519705 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 21 juin 2010 - Gage constitué n°526663 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 26 janvier 2018 - Radiation de gage n°715892 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Papier et articles en papier, non compris dans d'autres classes; carton et articles en carton, non compris dans d'autres classes; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.