Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I L VE PARIS
M. GEORGES DANA

Numéro de dépôt :
3885657
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2022
I L VE PARIS de GEORGES DANA

Présentation de la marque I L VE PARIS

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2012 par monsieur GEORGES DANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I L VE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur GEORGES DANA domicilié(e) 225 RUE DIDEROT - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGES DANA domicilié(e) 225 RUE DIDEROT - 94300 - VINCENNES - France.

La marque I L VE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I L VE PARIS est expirée depuis le 2 janvier 2022.


M. GEORGES DANA - 225 RUE DIDEROT - 94300 - VINCENNES - France


M. GEORGES DANA - 225 RUE DIDEROT - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586176 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Biberons ; tétines de biberons ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.