Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CHEVALET
Numéro de dépôt :
1071736
Date de dépôt :
10/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Valence
Présentation de la marque DOMAINE DE CHEVALET
Déposée le 10 novembre 1978 par monsieur Georges COUTELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE DE CHEVALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CHEVALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071736.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE CHEVALET est expirée depuis le 10 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019