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Marques déposées par Georges Courts
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Ordre Régulier et Souverain du Temple
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ordre Régulier et Souverain du Temple
Georges Courts

Numéro de dépôt :
3831269
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
Ordre Régulier et Souverain du Temple de Georges Courts

Présentation de la marque Ordre Régulier et Souverain du Temple

Déposée le 13 mai 2011 par Georges Courts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ordre Régulier et Souverain du Temple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Georges Courts domicilié(e) 2 Rue du Génie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Courts domicilié(e) 2 Rue du Génie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

La marque Ordre Régulier et Souverain du Temple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre Régulier et Souverain du Temple est expirée depuis le 13 mai 2021.

Georges Courts a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge Martiniste Initiatique , Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. , Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën


Georges Courts - 2 Rue du Génie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Georges Courts - 2 Rue du Génie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'informations culturelles en matiére d'ésotérisme, sur la Franc-maçonnerie et sur les Templiers. Evaluation, estimation et recherches culturelles et historiques dans ces mêmes domaines. Recherches culturelles, historiques et évaluation de rituels symboliques. Location et maintenance de banque de données et de fichiers informatiques. Conception de sites informatiques.