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Marques déposées par Georges COURTS
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Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën
Georges COURTS

Numéro de dépôt :
3538367
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/11/2017
Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën de Georges COURTS

Présentation de la marque Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën

Déposée le 20 novembre 2007 par Georges COURTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën »

Le déposant est Georges COURTS domicilié(e) 2 Rue du Génie,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges COURTS domicilié(e) 2 Rue du Génie,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre des Légitimes Chevaliers Maçons Élus-Coën est expirée depuis le 20 novembre 2017.

Georges COURTS a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge Martiniste Initiatique , Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. , Ordre Régulier et Souverain du Temple


Georges COURTS - 2 Rue du Génie,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France


Georges COURTS - 2 Rue du Génie,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluation, estimation et recherche dans les domaines ésotériques, maçonniques et culturels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Location et maintenance de banque de données et de fichiers d'information. Conception de sites informatiques ;

Services d'informations ésotériques, maçonniques et culturels. Recherche et évaluation de rituels symboliques.