ARCANDE
Présentation de la marque ARCANDE
Déposée le 23 octobre 1990 par Georges COURTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ARCANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCANDE est expirée depuis le 23 octobre 2010.
Georges COURTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187092 - Publication au BOPI 2000-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 1 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°316998 - Publication au BOPI 2001-03-01
Inscription le 19 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°313391 - Publication au BOPI 2000-12-19