M. Georges CORNUEJOLS, Agissant pour le compte de la société "CASSIOPI" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4190053
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
Présentation de la marque CASSIOPI
Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par monsieur Georges CORNUEJOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CASSIOPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est monsieur Georges CORNUEJOLS domicilié(e) 230 Avenue de l'Aube Rouge - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS ET ASSOCIES, Mme. Françoise Cormier, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque CASSIOPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPI arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.
M. Georges CORNUEJOLS, Agissant pour le compte de la société "CASSIOPI" en cours de formation - 230 Avenue de l'Aube Rouge - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France
CORMIER REISS ET ASSOCIES, Mme. Françoise Cormier, Conseils en Propriété Industrielle - 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 23 février 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°695323 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23
Conseils en organisation et direction des affaires, services d'expertise en affaires et de renseignements d'affaires, notamment dans le domaine des droits de propriété industrielle et intellectuelle, gestion de fichiers informatiques, services de sondage d'opinion, études de marchés, services de revue de presse ;
Services juridiques, notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Conseils en propriété industrielle. Concessions de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteur et autres droits de propriété industrielle ou intellectuelle ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; conseils en propriété intellectuelle ; gestion de portefeuilles de droits de propriété industrielle et intellectuelle ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; médiation ; services d'investigations, services de surveillance et de veille en matière de propriété intellectuelle et de propriété industrielle ; recherches juridiques et techniques dans le domaine de la propriété intellectuelle ou industrielle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CASSIOPI"