Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HO
Mr GEORGES Claude

Numéro de dépôt :
3131758
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2011
HO de GEORGES Claude

Présentation de la marque HO

Déposée le 16 novembre 2001 par monsieur GEORGES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est monsieur GEORGES Claude domicilié(e) Résidence les Collines Topaze 8 500, rue Léo Brun, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GEORGES Claude - France.

La marque HO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HO est expirée depuis le 16 novembre 2011.

GEORGES Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA SOMNAMBULE , CHATEAU CHANTE MERLE , Château FAYAUT.


Mr GEORGES Claude - Résidence les Collines Topaze 8 500, rue Léo Brun, 06210 MANDELIEU - France


Mr GEORGES Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts.