Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA SOMNAMBULE
GEORGES Claude

Numéro de dépôt :
98750140
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA SOMNAMBULE

Déposée le 11 septembre 1998 par GEORGES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA SOMNAMBULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est GEORGES Claude, domicilié(e) " fayaut ", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES Claude - France.

La marque CHATEAU LA SOMNAMBULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750140.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA SOMNAMBULE est expirée depuis le 11 septembre 2008.

GEORGES Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHANTE MERLE , Château FAYAUT. , HO


GEORGES Claude - " fayaut ", 33490 SAINT ANDRE DU BOIS - France


GEORGES Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château la somnambule.