Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CASSOULET
Numéro de dépôt :
1271445
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/10/1993
Présentation de la marque LE CASSOULET
Déposée le 12 octobre 1983 par monsieur Georges CHADUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASSOULET est expirée depuis le 12 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42