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Marques déposées par Georges Borel
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Tree Cut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tree Cut
Georges Borel

Numéro de dépôt :
3743849
Date de dépôt :
05/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2020
Tree Cut de Georges Borel

Présentation de la marque Tree Cut

Déposée par voie électronique le 5 juin 2010 par Georges Borel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tree Cut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Georges Borel domicilié(e) 30 rue Gambetta - 69150 - DECINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Borel domicilié(e) 30 rue Gambetta - 69150 - DECINES - France.

La marque Tree Cut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tree Cut est expirée depuis le 5 juin 2020.


Georges Borel - 30 rue Gambetta - 69150 - DECINES - France


Georges Borel - 30 rue Gambetta - 69150 - DECINES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.