Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBO -FRANCE
Georges BONNECHAUX

Numéro de dépôt :
1181348
Date de dépôt :
17/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CARBO -FRANCE de Georges BONNECHAUX

Présentation de la marque CARBO -FRANCE

Déposée le 17 avril 1981 par Georges BONNECHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBO -FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Georges BONNECHAUX domicilié(e) 12, avenue George V, 75008 PARIS. - France.

La marque CARBO -FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARBO -FRANCE est expirée depuis le 17 avril 1991.

Georges BONNECHAUX a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS


Georges BONNECHAUX - 12, avenue George V, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Produits agricoles et forestiers : bois, charbons de bois, agglomérés et autres combustibles. Tous appareils se rapportant à leur traitement : fours à carbonisation, gazogènes, appareils et appareils à agglomérer les déchets combustibles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.