Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BÉRAND
GEORGES BONFILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1314170
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque BÉRAND

Déposée le 26 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BÉRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS domicilié(e) 20, quai d'Alger, 34200 SETE (dossier no 2059685) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 680 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2059685) - France.

La marque BÉRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BÉRAND est expirée depuis le 26 juin 2005.

GEORGES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHEBEC , CORMOLET , LE VIEUX CHAPITRE , BERAND VERMEIL , COMOLET , PRINCE DE GRAMMONTS , GRAMMONTS , BERAND , CLERVILLON , PRINCE DE LUNE


GEORGES BONFILS, société anonyme - 20, quai d'Alger, 34200 SETE (dossier no 2059685) - France - SIREN 552680225


NOVAMARK - (dossier no 2059685) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1995 n°2059685 - Publication au BOPI 1995-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356913 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 19 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°196152 - Publication au BOPI 1996-01-19

Inscription le 16 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196091 - Publication au BOPI 1996-01-16

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.