Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORCA
Numéro de dépôt :
1208168
Date de dépôt :
29/06/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1992
Présentation de la marque ORCA
Déposée le 29 juin 1982 par monsieur Georges BEUCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Georges BEUCHAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°1994 - Publication au BOPI 1982-46