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Marques déposées par monsieur Georges BATAILLE
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LE MARSEILLAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MARSEILLAIS
M. Georges BATAILLE

Numéro de dépôt :
4041231
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE MARSEILLAIS de Georges BATAILLE

Présentation de la marque LE MARSEILLAIS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par monsieur Georges BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MARSEILLAIS »

Le déposant est monsieur Georges BATAILLE domicilié(e) 31 Rue du coteau - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 29

Georges BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes : SAVON BENIT


M. Georges BATAILLE - 31 Rue du coteau - 13007 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626513 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686615 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Produits de parfumerie,cosmétiques, savons, huiles essentielles ;

Articles de vaisselle ; services [vaisselle] ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; porte-savon ; distributeurs de savon liquide ; porte-savons muraux ; boîtes à savon ;

Conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; conserves de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.